Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet est édité par l’Agence régionale de Santé de Bretagne.
Le directeur de la publication du site est le Directeur général de l'Agence régionale de santé de Bretagne, située :

6 place des Colombes - CS 14253 - 35042 RENNES Cedex
Tél. : 02 90 08 80 00

Réalisation et hébergement du site

Le site internet a été réalisé par :

GEOFIT  www.geofit.fr
1 route de Gachet
44000 NANTES

L’hébergement du site est réalisé par : 

SARL ATARAXIE
80, Allée d'Iéna 11000 CARCASSONNE

Propriété intellectuelle

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Tous les autres contenus présents sur le site www.pecheapied-responsable.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’ARS Bretagne.

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Limites de responsabilité

  • Contenus

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de l’Agence régionale de santé Bretagne.

Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message.

  • Liens hypertextes

Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.
La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte. Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.

Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de frame et i-frame.

  • Utilisation d’Internet

Par ailleurs, l’utilisateur du site doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet. Il reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet.

Accessibilité

Le site internet www.pecheapied-responsable.fr a été développé pour se conformer au référentiel général d’accessibilité pour les administrations (RGAA 2017). Les pages du site ont été conçues pour être utilisables par différents utilisateurs que ce soit par une navigation à la souris, au clavier ou via un lecteur écran.

Si vous rencontrez des difficultés dans l’utilisation du site, contactez le webmestre ars-bretagne-sante-environnement@ars.sante.fr pour signaler les problèmes rencontrés.

Données personnelles

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d'audience.

Les données collectées permettent de fournir des données statistiques anonymes de fréquentation (le nombre de pages vues, le nombre de visites, leur fréquence de retour, ...). Les adresses IP des visiteurs sont partiellement masquées pour être rendues anonymes. La mesure d’audience se fait en utilisant le logiciel . Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Le présent site web recueille des données personnelles uniquement pour fournir les prestations demandées par l’utilisateur (par exemple, demandes adressées par courrier électronique, inscription aux actualités et alertes sanitaires gérées par le site). Ces données ne sont utilisées qu’à cette fin et ne sont pas transmises à des tiers. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Les informations techniques

La navigation a été optimisée pour les navigateurs suivants :

  • Chrome
  • Firefox
  • Internet Explorer